Bois-Arcelli

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
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Bois tourné ARCELLI 5 rue Basse
Tel: 03 26 60 37 49
N SIRET:322 736 877 00018
mail : arcelli@orange.fr
N° CNIL : 1477448 v 0
51800 LE CHEMIN
Les Conditions Génerales de vente définissent les droits et obligations de chacune des parties dans le cadre de la vente et services en lignes proposés par notre atelier-boutique bois tourné ARCELLI.Tout achat sur notre boutique en ligne implique l'acceptation totale des conditions générales de vente bois tourné ARCELLI et le respect de ces conditions.Ces conditions générales peuvent subir des modifications.Dans ce cas les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande
Le client reconnait avoir, avant de passer sa commande, pris connaissance de l'ensemble des conditions générales de vente.
COMMANDES
L'acheteur doit remplir avec exactitude toutes les informations demandées concernant la facturation, l'expédition, et le paiement. Nous ne saurions être tenus pour responsable d'erreur de saisie. Les frais de réexpéditions seraient dans ce cas à votre charge. Votre commande ne sera envoyée qu'après le paiement complet de votre facture.Notre boutique se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige d'une commande antérieure.Imprimer votre commande et facture pour garder une trace papier.Tout bon de commande signé du clic de validation constitue un engagement irrévocable du client ne pouvant être remis en cause que dans les cas prévus dans ce contrat aux articles (DROIT DE RETRACTATION )
LES PRIX
Les prix applicables à l'acheteur seront les prix figurant au catalogue le jour de la commande. Hors Union Européenne le client s'acquittera des droits de douanes, TVA et autres taxes dues suite à l'importation.Les formalités se rapportant à l'importation vers son pays sont à sa charge et sous sa responsabilité. Les frais de port viennent s'ajouter au total de la facture.Voir les conditions et tarifs des frais de port à la rubrique FRAIS DE PORT .
PAIEMENT
Nous n'envoyons les commandes qu'après réception du règlement total de la facture correspondant à ces envois. A défaut de règlement dans les dix jours après la confirmation de commande par bois tourné ARCELLI, nous pourrions annuler la commande.
Paiement par chèque à l'ordre de Bois Tourné ARCELLI
Par carte bancaire le client garantit à bois tourné ARCELLI qu'il a toutes les autorisations concernant ce mode de paiement quand il est proposé sur notre site.Par PAYPAL le client garantit avoir les autorisations nécessaire pour ce mode de paiement.
Les produits commandés restent la propriété de bois tourné ARCELLI jusqu'au paiement total de la commande, conformément à la loi 80 335 du 12 mai 1980.L e client s'engage à restituer tout produit non payé. Les frais seront à sa charge. Notre boutique pourra annuler toute commande d'un client avec qui nous avons eu un litige lors d'une commande antérieure.
LIVRAISON
La livraison se fait par la Poste ou livreur à l'adresse indiquée par l'acheteur. Vous avez la possibilité de venir retirer vos achats à notre magasin.
A la livraison le client doit vérifier la conformité des produits. En cas d'anomalie il appartient au client d'exercer un recours auprès du transporteur sans que notre responsabilité soit engagée. La survenance d'un cas de force majeures suspendra l'execution de la commande. Sont considérés cas de force majeur ,ceux retenus par la jurisprudence française. En cas de non retrait dans les délais imposés par le transporteur, les produits seront retournés à bois tourné ARCELLI qui se réserve le droit de rembourser les produits, les frais de port resteront à la charge du client .
COPIES
La forme et le profil de nos productions restent notre propriété, il n'est pas permis de les copier ou reproduire sans notre accord.
RETRACTATION DE L'ACHETEUR
L'acheteur non professionnel dispose d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison chez lui de sa commande, d'un droit de retour du produit afin de bénéficier de son remboursement ou son échange. Le produit renvoyé devra être renvoyé dans son emballage , il ne devra pas avoir été utilisé et sera sans détérioration et parfaitement propre .Les frais de retour restent entièrement à la charge de l'acheteur.
DOCUMENTS PHOTOS
Les photos illustrant les produits sur le site ne sont pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou des différences de couleur par rapport à la couleur réelle des produits se produisent et résultent du traitement des photos, la responsabilité de bois tourné ARCELLI ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.
Les photos figurant sur ce site restent notre propriété et ne peuvent être copiées sans notre autorisation.
NULLITE
Si une ou plusieurs conditions était déclarée non valide, les autres conditions garderont toute leur valeur.
ATTRIBUTION DE COMPETENCES
Ce contrat soumis est à la loi française. Toutes contestations des présentes conditions générales, seul sera compétent le tribunal de commerce de Chalons en Champagne.
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